Author: codk94

LA DUREE D’UNE SEANCE

Le remboursement des actes du titre XIV de la NGAP est soumis au respect de conditions de durée de séance. Le préambule du titre XIV prévoit trois situations selon le nombre de patients pris en charge. Les durées réglementaires ne concernent que la prise en charge directe par le MK (la seule qui est facturée) et non l’autorééducation.

Le MK prend en charge un seul patient auquel il doit se consacrer exclusivement. La durée de la séance est « de l’ordre de 30 minutes » sauf trois exceptions :
■ « Rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent (bronchiolite du nourrisson, poussée aiguë au cours d’une pathologie respiratoire chronique) » dont la durée de la séance est adaptée en fonction de la situation clinique,
■ « Rééducation de la déambulation dans le cadre du maintien de l’autonomie de la personne âgée (séance d’une durée de l’ordre de vingt minutes) »,
■ « Rééducation pour un lymphœdème du membre supérieur après traitement d’un cancer du sein, associée à une rééducation de l’épaule homolatérale à la phase intensive du traitement du lymphœdème » dont la durée de la séance est de l’ordre de 60 minutes.

Le MK prend en charge séparément plusieurs patients. Le nombre de patients ne peut excéder trois.
Le temps consacré individuellement à chaque patient doit être de l’ordre de 30 minutes, par période continue ou fractionnée.

Le MK prend en charge plusieurs patients qui bénéfcient d’un programme homogène d’exercices de rééducation.
Le nombre de patients par groupe ne peut excéder trois. La durée totale de la séance est égale au nombre de patients que multiplient 30 minutes, soit une durée de séance de 1h30 pour trois patients et de 1h pour deux patients. Les traitements de groupe ne peuvent s’appliquer qu’aux rééducations des articles 1 à 4 du chapitre II du titre XIV de la NGAP soit :
■ « Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques » (Art. 1),
■ « Rééducation des conséquences des affections rhumatismales infammatoires » (Art. 2),
■ « Rééducation de la paroi abdominale » (Art. 3),
■ « Rééducation des conséquences d’affections neurologiques et musculaires » (Art. 4).